Simon Camille (Alet)

Education aux médias et à l'information-documentation

Droit des médias et du numérique

Enseignant :  Bruno Conte


consigne : 

Produire un rapport d’étude à partir d’une problématique qui doit être en rapport avec l’activité effectuée pendant le stage d’insertion professionnel et porter idéalement sur une question concernant la propriété intellectuelle.


Méthode de travail :

J’ai envoyé un mail à M. Conte pour lui proposer une problématique, voici une partie de son contenu:

Mon stage se déroule dans un lycée général et technologique avec le professeur documentaliste. Ce dernier tient un rôle important dans l’éducation aux médias auprès des classes de seconde par des cours en accompagnement pédagogique mais aussi par son implication dans les arts visuels (option proposée en classe de seconde) et dans l’atelier artistique (atelier proposé aux classes de première et terminale dans lequel les élèves produisent un cours métrage chaque année). De plus cette année une WebTV a été crée associant 2 classes autour de ce projet. Comme vous pouvez l’imaginer le droit des médias et du numérique est questionné régulièrement dans ces différentes activités. Je souhaiterai travailler sur le commons creative dans les productions médiatiques d’élèves (au niveau de l’image, du son, et de la propriété littéraire et artistique)

Monsieur Conte m’a en retour donné des directives claire sur la problématique que je devais travailler:

« Problématiques et enjeux de propriété intellectuelle liées à la réutilisation de productions pédagogiques d’élèves (par le professeur documentaliste) dans le cadre de l’éducation aux médias d’un lycée général et technologique « .  Vous distinguerez dans cette étude les questions juridiques afférentes :

  1. à la titularité des droits d’auteur sur lesdites productions en distinguant bien les différents statuts des créateurs dudit support pédagogique ( élèves ou enseignant),
  2. à celles liées au contenu des droits intellectuels, notamment ceux afférents d’une part, aux conditions de mise en oeuvre de l »exception dite pédagogique » (prévue à l’art L. 122-5 3° §e CPI ) et d’autre part, de la (ré)utilisation de contenus sous licence Creative Commons

Pour ce devoir j’ai travaillé les cours et fait des recherches sur éduscol et sur le site creative commons.

mon devoir : 

master pro AIGEME-parcours IEM-Camille ALET-rapport d’étude


les apports:

Ce travail m’a permis de mieux appréhender le droit concernant les médias et le numérique, cela me permettra de faire évoluer ma pratique lorsque je serai professeur documentaliste. Je pourrai aussi transmettre ce savoir.

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Cette entrée a été publiée le 17 juillet 2015 par dans Non classé.
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